CHAPITRE 1.1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. NOTA 1 : Les recommandations concernant les épreuves et critères auxquelles il est fait référence dans.
Chapitre premier Dispositions générales. Norme première. Adoption du présent Règlement. 1. Le présent Règlement a été adopté en vertu de la règle 14 et est
Jan 30 2015 ont arrêté
Dahir n° 1-92-30 du 22 rebia I 1414 (10 septembre 1993) portant promulgation de la loi n° 07-92 relative à la protection sociale des personnes handicapées20.
LOI N° 24-01 Relative aux Opérations de Pension. Chapitre premier : Dispositions Générales. Article premier : La pension est l'opération par laquelle une
Apr 26 2010 direction d'école
MEDICALE OU SCIENTIFIQUE DES MEDICAMENTS. DESTINES A LA MEDECINE HUMAINE. Chapitre Premier : Dispositions générales : Article premier : Le présent cahier a
Jan 1 2020 Le fascicule 1 « Dispositions générales » définit
à la. Primature créée par l'article 5 du décret n°2005-866 du 20 décembre 2005. Chapitre premier. Dispositions générales. Page 2. Art. 2 – La Cellule de
DISPOSITIONS GENERALES. Chapitre I. DU DOMAINE DE LA LOI. Article premier. - La présente loi et les règlements qui en découlent concernent:.