Séance du 12 décembre 2019 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
12 déc. 2019 CHOIX DU MODE DE GESTION ET RAPPORT DEFINISSANT. LES CARACTERISTIQUES DES PRESTATIONS DEVANT. ETRE ASSUREES PAR LE DELEGATAIRE.
Délégation de service public pour lexploitation des lignes de bus
RAPPORT DEFINISSANT. LES CARACTERISTIQUES DES PRESTATIONS DEVANT. ETRE ASSUREES PAR LE DELEGATAIRE ... 2.1.1. Présentation des différents types de régie.
Délégation de service public pour lexploitation de lignes de bus
29 janv. 2016 1. Séance du 9 octobre 2019. Rapport n° 2019/326 ... LES CARACTERISTIQUES DES PRESTATIONS DEVANT. ETRE ASSUREES PAR LE DELEGATAIRE.
Délégation de service public pour lexploitation de lignes de bus
29 janv. 2016 1. Séance du 5 février 2020. Rapport n° 2020/027 ... LES CARACTERISTIQUES DES PRESTATIONS DEVANT. ETRE ASSUREES PAR LE DELEGATAIRE.
Délégation de service public pour lexploitation de lignes de bus
29 janv. 2016 1. Séance du 5 février 2020. Rapport n° 2020/025 ... LES CARACTERISTIQUES DES PRESTATIONS DEVANT. ETRE ASSUREES PAR LE DELEGATAIRE.
Délégation de service public pour lexploitation de lignes de cars
8 oct. 2020 LES CARACTERISTIQUES DES PRESTATIONS DEVANT. ETRE ASSUREES PAR LE DELEGATAIRE ... 2.1.1. Présentation des différents types de régie.
Séance du 12 décembre 2019 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
12 déc. 2019 LES CARACTERISTIQUES DES PRESTATIONS DEVANT. ETRE ASSUREES PAR LE DELEGATAIRE ... 2.1.1. Présentation des différents types de régie.
Délégation de service public pour lexploitation du Câble A et des
CHOIX DU MODE DE GESTION ET RAPPORT DEFINISSANT. LES CARACTERISTIQUES DES PRESTATIONS DEVANT. ETRE ASSUREES PAR LE DELEGATAIRE. Article L. 1411-4 du CGCT
delegation de service public pour lexploitation de lignes de bus
17 avr. 2019 CHOIX DU MODE DE GESTION ET RAPPORT DEFINISSANT. LES CARACTERISTIQUES. DES PRESTATIONS DEVANT ETRE ASSUREES. PAR LE DELEGATAIRE.
delegation de service public pour lexploitation de lignes de bus
17 avr. 2019 CHOIX DU MODE DE GESTION ET RAPPORT DEFINISSANT. LES CARACTERISTIQUES. DES PRESTATIONS DEVANT ETRE ASSUREES. PAR LE DELEGATAIRE.
