Cahier des Clauses Administratives Particulières
Nov 1 2018 fournitures courantes et de services du 19 janvier 2009 sont applicables en ... 3 Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).
MARCHE SANS FORMALITE PREALABLE
CCTP : cahier des clauses techniques particulières. 2.2 - Le cahier des clauses administratives services approuvé par l'arrêté du 8 septembre 2009.
SANTÉ
BO Santé – Protection sociale – Solidarités no 2009/7 du 15 août 2009 Page 470. Dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de tout ...
Maître de louvrage :
Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et son annexe ; Le CCAG fournitures courantes et services (arrêté du 19 janvier 2009).
CCAP Cahier des clauses administratives particulières
Arrêté ministériel du 19 Janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ;.
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Le présent cahier des clauses techniques particulières comporte 15 pages numérotées de 1 PREFECTURE DE L'OISE - ELECTIONS DEPARTEMENTALES DE 2015 - CCTP.
Cahier des clauses administratives particulières
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) (CCAG -FCS) approuvé par arrêté du 19 janvier 2009 et publié au JO du 19 mars 2009.
Le 31 janvier 2012 ARRETE Arrêté du 8 septembre 2009 portant
Sept 8 2009 le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses éventuelles annexes ;. - le cahier des clauses administratives générales (CCAG) ...
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
2009-13. Page 1. MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
HOTEL CALERN Cahier des Clauses Techniques Particulières
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Décret n° 2009-1272 du 21 octobre 2009 relatif à l'accessibilité des lieux de travail aux ...
