Je joins à la présente attestation la liste des numéros d'immatriculation des dossiers. Cette destruction a été effectuée dans des conditions de nature à
ATTESTATION DE DESTRUCTION. Nous soussignés Véolia Propreté Poitou-Charentes
cerfa. 12514*01. Récépissé de prise en charge d'un véhicule pour destruction. Certificat de destruction d'un véhicule. Article R.322-9 du code de la route.
destruction des moyens de paiement [CB et/ou chèque(s)] rattachés au compte visé ci-dessus. Je certifie que tous les retraits DAB paiements par carte et
DÉPLACEMENT DE HUTTE. ----------. ATTESTATION DE DÉMOLITION - DÉSAFFECTATION DE LA HUTTE. Madame – Monsieur (1) : …
11 juin 2003 Modèle d'attestation de destruction conforme. Conformément à l'article L. 330-1 du code de la route (CR): « Il est procédé ...
et l'accompagner de la destruction d'un véhicule ancien. ?. Vous pouvez bénéficier de : 5- un engagement par une attestation sur l'honneur pour.
Le praticien dont les coordonnées figurent sur la présente attestation demande à la Société Euronda France de retirer et faire recycler pour la destruction les
Certificat de dépôt en déchetterie ou Attestation d'élimination de Attestation de destruction remplie dans les déchetteries gérées par la Communauté de.
Je joins à la présente attestation la liste des numéros d'immatriculation des dossiers Cette destruction a été effectuée dans des conditions de nature à
Le centre VHU susnommé déclare avoir acheté pour destruction le à le véhicule désigné ci-dessus (joindre le certificat d'immatriculation)
Le praticien dont les coordonnées figurent sur la présente attestation demande à la Société Euronda France de retirer et faire recycler pour la destruction les
cerfa 12514*01 Récépissé de prise en charge d'un véhicule pour destruction Certificat de destruction d'un véhicule Article R 322-9 du code de la route
PRÉFET DE L'AISNE DÉPLACEMENT DE HUTTE ---------- ATTESTATION DE DÉMOLITION - DÉSAFFECTATION DE LA HUTTE Madame – Monsieur (1) :
Attestation de destruction des moyens de paiement avant clôture de compte Je soussigné(e) [nom et prénom] Demeurant à : [adresse]
Je déclare avoir revendiqué en 2022 (DREV 2022) un volume de vin au titre de VSI identique à celui indiqué ci-après et reconnais m'être engagé* à détruire
J'atteste avoir émis les chèques ci-dessous dont le paiement doit être effectué par débit de mon compte sur lequel se trouve la provision nécessaire
destruction des moyens de paiement [CB et/ou chèque(s)] rattachés au compte visé ci-dessus Je certifie que tous les retraits DAB paiements par carte et