CCAP Cahier des clauses administratives particulières
Préfet de la Région Bretagne de Bretagne et du Département d'Ille-et-Vilaine ... Vilaine de la moitié du nombre des bulletins de vote remis par les ...
Recueil Des Actes Administratifs - Préfecture dIlle-et-Vilaine
26?/01?/2018 l'Etat dans les régions et départements modifié par le décret n° 2010-146 du ... l'administration de l'Etat
Recueil Des Actes Administratifs
05?/09?/2018 Alain GUILLOUËT dans les fonctions de directeur régional des. Finances publiques de Bretagne et du département d'Ille-et-Vilaine ;. Décide :.
SCHEMA REGIONAL DACCUEIL DES DEMANDEURS DASILE DE
?La Bretagne est une région constituée de quatre départements : Côtes d'Armor (22) Finistère. (29)
Recueil Des Actes Administratifs
16?/03?/2018 de la région Bretagne et de la préfecture d'Ille-et-Vilaine. ... au sein du conseil d'administration de l'union pour le recouvrement des ...
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21?/08?/2019 technologiques dans le département d'Ille-et-Vilaine ; ... le directeur de cabinet de la préfète de la région Bretagne préfète de la zone.
Recueil Des Actes Administratifs
21?/03?/2018 Monsieur le Directeur régional des finances publiques de Bretagne et du département d'Ille et Vilaine – division.
LORGANIGRAMME DES SERVICES DE LA RÉGION BRETAGNE
DIRECTION DES PORTS (DP). Lucile Héritier. Antenne portuaire de Brest (APB) • Guy Berrou. Antenne portuaire de Lorient (APL) • Christelle Mainguy.
AVIS DE MARCHÉ
19?/07?/2022 ... PhotBreizh : Etat Région Bretagne
Les régions françaises : les 22 régions de France métropolitaine
Particularités : L'Alsace est la plus petite région administrative de France Départements : Côtes d'Armor (22) Finistère (29)
L’action du Département d’Ille-et-Vilaine en chiffres
en Ille-et-Vilaine en 2016 soit 771 m2/hab (Bretagne : 934 m²/ hab 3e région de France à avoir le plus fort taux d’artifi cialisation) Source : DREAL 2018 333communes au 1er janvier 2020 Surface : 6 775 km2 • le plus peuplé Rennes Métropole 11 du territoire de l’Ille-et-Vilaine et 42 de la population départementale
La Direction Régionale des Finances Publiques de Bretagne
provisoire des prélèvements et des usages de l'eau dans le département d'Ille-et-Vilaine (13 pages) Page 3 Direction Régionale des Finances publiques / 35-2022-07-12-00002 - Délégation de signature donnée à Anne Mlynarski administratrice de l’État directrice adjointe du pôle fiscal de la DRFIP de
ILLE-ET-VILAINE L’AGENCE DANS VOTRE DÉPARTEMENT
Le département compte 15 CRTE : Bretagne Porte de Loire Communauté ; Couesnon Marches de Bretagne ; de Brocéliande ; de Saint-Méen Montauban ; du Pays de Saint-Malo ; Fougères Agglomération ; Liffré-Cormier Communauté ; Montfort Communauté ; Pays de Châteaugiron Communauté ; Redon Agglomération ; Rennes
L’ORGANIGRAMME DES SERVICES DE LA RÉGION BRETAGNE
L’ORGANIGRAMME DES SERVICES DE LA RÉGION BRETAGNE DÉCEMBRE 2019 CONSEIL ÉCONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL Patrick Caré Président Fanny Tartarin Directrice DIRECTION DE L’AUDIT (DA) Bruno Borodine Service audit externe (SADEX) • Christophe Richard Service audit interne (SAI) • Gwenaëlle Quintin
CCAP Cahier des clauses administratives particulières
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) POUVOIR ADJUDICATEUR Préfet de la Région Bretagne Préfet d'Ille-et-Vilaine OBJET DU MARCHE Elections Régionales décembre 2015 en Ille-et-Vilaine (élection à 2 tours) Adressage Réception et Mise sous Pli des documents électoraux destinés aux électeurs
ILLE-ET-VILAINE L’AGENCE DANS VOTRE DÉPARTEMENT
Le département compte 15 CRTE : Bretagne Porte de Loire Communauté ; Couesnon Marches de Bretagne ; de Brocéliande ; de Saint-Méen Montauban ; du Pays de Saint-Malo ; Fougères Agglomération ; Liffré-Cormier Communauté ; Montfort Communauté ; Pays de Châteaugiron Communauté ; Redon Agglomération ; Rennes
BRETAGNE ILLE ARMOR LE JOURNAL DE LA FÉDÉRATION - cuma
BRETAGNE ILLE ARMOR LE JOURNAL DE LA FÉDÉRATION BRETAGNE ILLE ARMOR Sommaire N°15 - FEVRIER 2022 A LA UNE INFO www bretagne-ille-armor cuma Assemblée Générale de FBIA : retour sur le terrain Les cuma adhérentes se sont retrouvées le 9 décembre dans les bâtiments des cuma de la Baie et de la Clé des champs à Hillion
Côtes d’armor (22) Finistère (29) Morbihan (56) Ille-et
Région Bretagne Département des Côtes d'Armor (22) Préfecture : Saint-Brieuc Sous-préfectures : Dinan Guingamp Lannion Dernière mise à jour: 03/11/2022 La demande d’admission exceptionnelle au séjour se fait par voie postale Les modalités sont consultables ici : https://www cotes-darmor gouv fr/Rendez-vous-en-ligne/Rendez-vous-en
Fait à Rennes le 30 août 2021 L’Administrateur général des
DE BRETAGNE ET DU DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE Cité administrative Avenue Janvier BP 72102 - 35021 RENNES CEDEX 9 ARRETE VU Le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets à l’organisation et à l'action des services de l’État dans les régions et départements ;
Comment s’appelle la direction régionale des finances publiques de Bretagne et d’Ille-et-Vilaine?
- La direction régionale des Finances publiques (DRFiP) de Bretagne et du département d’Ille-et-Vilaine a été créée le 13 juillet 2011. Elle s’inscrit dans le processus national de fusion des deux administrations des impôts et de la comptabilité publique.
Quels sont les chiffres clés du DRFiP de Bretagne et d’Ille-et-Vilaine?
- DRFIP de Bretagne et d’Ille-et-Vilaine Pôle pilotage et ressources Chiffres clés 2015 9 6, % des c o u rie s n tr aité sd n les 15 jour s ouvré 9,7 % des cour r i el son t a té sdan le s5 jour ouvrés Le service en charge du budget en assure son exécution ;
Qui est le président du conseil régional de brétagne?
- PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL DE BRETAGNE Loïg Chesnais-Girard Directeur général des services Jean-Daniel Heckmann CABINET DU PRÉSIDENT RELATIONS PUBLIQUES
Qui est le directeur de l’éducation des langues de Bretagne et du sport?
- DIRECTION DE L’ÉDUCATION, DES LANGUES DE BRETAGNE ET DU SPORT (DELS) François Grall Joël Danielou Adjoint au directeur Service de l’équipement des établissements de formation (SEQUIP) • Yann Huon Service fonctionnel de la formation initiale (SERFIN) •Laurence Le Goff Service des langues de Bretagne (SLAB) •Ronan Le Louarn
