The Download link is Generated: Download https://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/ELECTRONIC/101404/122157/F920043169/COD-101404.pdf


Règlement intérieur - les instances

TITRE 1 : ORGANISATION GENERALE DE L'ETABLISSEMENT. CHAPITRE 1 : LES INSTANCES. SECTION 1 : Le Conseil de Surveillance. § 1. Composition.



Circulaire 8200 du 22/07/2021 Circulaire générale relative à l

Jul 22 2021 Tome 1 - Directives pour l'année scolaire 2021-2022 relatives à l'organisation



Décret 11-1217 2011-11-02 PR/PM/MES/11 TITRE 1 : DE L

Nov 2 2011 L'organisation



Décret 06-360 2006-05-23 PR TITRE I : DE LORGANISATION

May 23 2006 SECTION III : DE LA DIRECTION GENERALE DES ACTIVITES SANITAIRES. ? Paragraphe 1 : DE LA DIRECTION DE L'ORGANISATION DES SERVICES DE.



ANNEXE N° (suite et fin)

TITRE 1 ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS. PUBLICS DE SANTÉ . Les règles générales de prescription applicables aux particuliers .



LOI-CADRE n° 14/004 du 11 Février 2014 DE LENSEIGNEMENT

Mar 7 2016 Titre II : De la création et de l'agrément des établissements de l'enseignement national ;. Titre III : De l'organisation et du ...



Tchad Code du travail

Dec 11 1996 dans tout établissement ou entreprise. Livre 2 - De l'emploi. Titre 1 - De l'apprentissage



Décret 08-982 2008-08-26 PR/PM/MESRSFP Titre 1: De lorganisation

Aug 26 2008 une Inspection générale ;. 3. une Administration centrale ;. 4. des Académies ;. 5. des Etablissements d'enseignement



Code de la santé publique (Mise à jour du 2022-09-01)

Sep 1 2022 Chapitre V : Administration générale de la santé (L. 1535-1 - L. 1535-2) . ... Titre Ier : Organisation de la prise en charge sanitaire des ...



Direction générale de lenseignement et de la recherche Service de

Dec 27 2017 comptable des établissements publics locaux d'enseignement et de ... TITRE I. L'EPLEFPA. ORGANISATION ADMINISTRATIVE. M99-titre I. 1 ...