20 janv. 2016 Ministère des affaires sociales de la santé et des droits des femmes. Direction générale de la cohésion sociale.
20 janv. 2016 Ministère des affaires sociales de la santé et des droits des femmes. Direction générale de la cohésion sociale.
7 juil. 2010 au nom de la commission des affaires sociales (1) par la mission ... d) Inciter les directions à se saisir du problème du bien-être des ...
24 déc. 2016 Vu le code du travail notamment ses articles L. 4641-1 à L. 4641-4; ... directeur des affaires financières
23 janv. 2014 au nom de la commission des affaires sociales (1) sur le projet de loi ... La reconnaissance du service public régional de la formation ...
Annexe 1. Règlement de la Bibliothèque du Sénat. Annexe 2 Direction des Affaires Financières et Sociales. 12.13 S00291. Olivier OLGO.
20 mai 2020 au nom de la commission des affaires sociales (1) sur le droit social applicable aux travailleurs indépendants économiquement dépendants.
15 déc. 2016 commission des affaires sociales (2) sur la lutte contre la fraude sociale. Par Mmes Agnès CANAYER et Anne ÉMERY-DUMAS
1.2.1. Le parcours d'accès des étudiants à la protection sociale de base est propositions du rapport de la commission des affaires sociales du Sénat de ...
22 janv. 2004 l'emploi et des affaires sociales à la Commission européenne ... 2 CFDT ; 2 FO ; 1 CFTC ; 1 CFECGC ; 2 MEDEF ; 1 CGPME ; 1 FNSEA ; 1.