Accord du 27 septembre 1999. Avenant du 5 Juillet 2000. Accord du 9 avril 2009. Accord du 19 novembre 2009. Accord du 12 septembre 2011.
2021. 9. 15. la mise à jour des modalités d'enregistrement des mort-nés dans ... sur le temps de travail des internes dans les établissements de santé ;.
Le tribunal administratif de Grenoble par un jugement du 19 novembre 2010
2011. 3. 15. Arrêté du 12 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2009 ... informations statistiques en matière d'action sociale et de santé ...
SEANCE DU 26 SEPTEMBRE 2011. L'an deux mille onze à vingt heures. Le vingt six septembre. Le Conseil Municipal de la Ville d'OBERNAI étant assemblé en
12. La nécessité d'établir des limites au temps de travail est à la fois une travailleuses et travailleurs domestiques 2011
Vu la loi n° 65-99 relative au code du travail promulguée par le dahir n°. 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003)
2008. 12. 18. 2011 dans le canton de Vaud correspondant à un total de 14'605 places ... du revenu d'insertion (RI) insérés sur le marché du travail.
CONCERNANT LES EXPLOITATIONS DE POLYCULTURE ET D'ELEVAGE agricoles du Cantal du 22 septembre 2009 (avenant n° 3 du 20 novembre 2015) ... ANNEXE II.
2012. 10. 22. Projet de mandat de la mission fourni le 12 septembre 2012 par le ... Le comité prend note des derniers éléments d'informations fournis par ...