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Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers

4.3.1 Le régime des congés pour raisons de santé résultant d'un accident de travail accident de trajet



GUIDE NATIONAL DES ACCOMPAGNANTS DES ÉLÈVES EN

pour tous les élèves de la maternelle au lycée par la ACCOMPAGNANTS DES ÉLEVES. EN SITUATION DE HANDICAP. 2. 1. ... 6.5 L'accident du travail .



GUIDE DU FONCTIONNAIRE TERRITORIAL

Partie 2 : le recrutement dans la fonction publique territoriale . Partie 5 : les différent(e)s congés/absences (hors maladie maternité/paternité et ...



Pour toute question qui ne serait pas traitée dans ce guide les

4.3.1 Le régime des congés pour raisons de santé résultant d'un accident ou d'une maladie reconnu/e imputable aux fonctions : durée et droit à traitement.



Guide parcours de soins Fibrillation atriale

Étape 2 : décider du traitement au long cours en concertation avec le cardiologue Comme pour toutes les personnes atteintes de maladie chronique ...



Guide relatif à la protection sociale des internes en médecine

Congé pour accident ou maladie reconnu imputable à l'exercice des fonctions. 2. Les absences autres que pour raisons de santé.



GUIDE DU TRAVAILLEUR AU CAMEROUN

1) L'employeur prend à sa charge les frais de voyage du travailleur de son 12.2. la suspension pour maladie professionnelle ou accident du travail.



Guide de prévention et de traitement des situations de violences et

43 % des agents de la fonction publique vivent des situations de tension dans leurs rapports avec le public ; près de 5% déclarent avoir été victimes au cours 



GUIDE DE LEPARGNE SALARIALE

de travail pour maladie au cours de la période de calcul). qu'aux périodes d'absence consécutives à un accident du travail ou à une maladie.