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27-Nov-2009 Arrêté du 11 décembre 2009 conférant l'honorariat à Monsieur ... chaque réunion du comité le président rend compte des travaux du bureau.
30-Jan-2010 Arrêté du 11 décembre 2009 portant nomination (directeurs départementaux du travail de l'emploi et de la formation professionnelle) ...
15-Jan-2010 (ancien 402 C.p.c.36) contestée par la PGC
19-Mar-1999 NB : cf .extraits de la décision du Conseil Constitutionnel n° 2007-547 ... Lors de la première réunion du congrès un bureau provisoire est ...
14-Dec-2009 Arrêté n° 38 du 11 décembre 2009 portant classement au titre des ... monuments historiques de l'ancien site minier de la fosse 11-19 de la.
28-Oct-2009 n'implique de la part du Bureau international du Travail aucune appréciation ... 3 Informations obtenues à la date du 11 décembre 2009.
18-Feb-2016 BUREAU de T'ENVIRONNEMENT ... Rencontres avec l'administration et le maître d'ouvrage. ... dont accord C.G. 11/12/2009 (Préf. 15/12).
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES NATIONS UNIES