Directives pour les agents chargés du contrôle par lEtat du port
4 mai 2009 Directives pour les agents chargés du contrôle par l'Etat du port. DlRECTlVES. Convention du travail maritime 2006. Directives.
Projet de résolution concernant la facilitation de la permission de
27 avr. 2018 relevant de la convention du travail maritime 2006
Questions maritimes - Adoption des directives sur linspection des
pour les agents chargés du contrôle par l'Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime 2006.
Directives pour la mise en œuvre des dispositions relatives à la
convention du travail maritime 2006
Convention du travail maritime 2006 (MLC
https://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/---ed_norm/---normes/documents/publication/wcms_237453.pdf
Trame type détude dimpact
f) Directives de l'OIT pour les agents chargés du contrôle par l'Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime
FORMULAIRE DE RAPPORT CONVENTION DU TRAVAIL
code de la convention du travail maritime 2006
Convention du travail maritime 2006 (MLC
https://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/---ed_norm/---normes/documents/publication/wcms_221250.pdf
Convention du travail maritime 2006
1 sept. 2006 Lorsque la convention du travail maritime de 2006 entrera ... recommande pour la formation des agents chargés du contrôle de l'Etat du port.
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Directives pour les agents chargés du contrôle par l'Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime 2006.
