GUIDE DE LEPARGNE SALARIALE
L'épargne salariale n'a pas vocation à se substituer au salaire. été accepté par la majorité des membres salariés présents lors de la réunion du comité.
CODE DES DOUANES DU BURKINA FASO
Article 90. Si les marchandises ne sont pas sous autorisation spéciale la garantie de la caution peut être remplacée par la consignation des droits et taxes.
ORGANISATION DES NATIONS UNIES MANUEL DES ACHATS
Jun 30 2020 respectent le Code de conduite des fournisseurs des Nations Unies
brochure pratique - impôts locaux
Oct 1 2019 reprend les dispositions de l'ancien article 1528 du CGI)
GUIDE DES CONTRIBUTIONS DE FORMATION
Jan 1 2022 consignations qui sera chargée de les verser aux établissements ... Il existe toutefois des valeurs d'identifiant dites d'échappement :.
Instruction budgétaire et comptable M14
Au bilan les amortissements sont présentés en déduction des valeurs d'origine1 de façon à faire apparaître la valeur nette comptable des immobilisations. Le
CODE GENERAL DES IMPOTS DU CAMEROUN
revenu des valeurs mobilières dont ils disposent ainsi que de toute autre des organismes publics locaux des foires
CGI 2022.pdf
Jan 1 2022 TITRE II : DISPOSITIONS RELA-TIVES A LA TAXE SUR LA VALEUR ... BAREME DE DETERMINATION DES REVENUS FORFAITAIRES.
Guide douanier de préparation au Brexit
Sep 28 2020 A l'importation
Code des Douanes et Impôts Indirects
les locaux de l'administration le barème des taxes de magasinage à caution ou consignation
