Liste non limitative des prestations comprises dans le forfait (en
Liste non limitative des prestations comprises dans le forfait. (en annexe du contrat de syndic). PRESTATIONS. DÉTAILS. I. - Assemblée générale.
Un nouveau contrat-type de syndic amélioré
22 juil. 2020 syndical (rayer les mentions inutiles). Une liste non limitative des prestations incluses dans le forfait est annexée au présent contrat.
Le contrat-type de syndic enfin publié
Une liste non limitative des prestations incluses dans le forfait est annexée au présent contrat. Les frais de reprographie et les frais administratifs
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6 juil. 2020 Annexe 1 : le contrat type de syndic comprenant en annexe une liste non limitative des prestations comprises dans le forfait.
Décret n° 2015-342 du 26032015 définissant le contrat type de
28 mars 2015 Cette liste et le contrat type de syndic sont annexés au décret n° 67-223 ... LISTE NON LIMITATIVE DES PRESTATIONS INCLUSES DANS LE FORFAIT.
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Contrat type de syndic N°….
Une liste non limitative des prestations incluses dans le forfait est annexée au présent contrat. Les frais de reprographie et les frais administratifs
CONTRAT DE SYNDIC – N°
Une liste non limitative des prestations incluses dans le forfait est annexée au présent contrat. Les frais de reprographie et les frais administratifs
