ONF agence du Jura. ONEMA délégation Bourgogne Franche-. Comté. ONCFS. Autres présents: Organisme. Conseil Général du Jura. Conseil Général du Jura.
le Conseil général du Jura représenté par son Président
LE PREFET DU JURA. LE DIRECTEUR GENERAL PAR INTERIM DE L'AGENCE REGIONALE DE SANTE DE. FRANCHE-COMTE. LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA.
16 nov. 2018 Le Président du Conseil départemental du Jura n'a pas fait droit à sa demande. Le Tribunal administratif de Besançon a été saisi d'un recours ...
REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL DU JURA lorsque le fluide vecteur est constitué de produits ayant reçu un avis favorable du Conseil Supérieur.
LE PREFET DU JURA. LE DIRECTEUR GENERAL PAR INTERIM DE L'AGENCE REGIONALE DE SANTE DE. FRANCHE-COMTE. LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA.
Dans cette perspective le Conseil Général du Jura
1 juil. 2019 ORGANIGRAMME DES SERVICES DU DÉPARTEMENT DU JURA ... PRÉSIDENT DU CONSEIL. DÉPARTEMENTAL ... DIRECTION GÉNÉRALE. DES SERVICES.
actuellement avec le soutien du Conseil général du Jura
DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU JURA. Service : PDS - ENFANCE FAMILLE. Rapporteur : Chantal TORCK. Réf : 2837. DELIBERATION N ° CP_2019_191 du 20 septembre 2019.