The Download link is Generated: Download https://www.intendance03.fr/TaxeApprentissage-Caen2012.pdf


29 février 2016 NOTICE EXPLICATIVE TAXE DAPPRENTISSAGE

27 nov. 2015 L'Organisme Collecteur de la Taxe d'Apprentissage régional interconsulaire est porté par la CCI Pays de la Loire (bénéficiaire.



Guide taxe dapprentissage

Que votre entreprise dispose d'un seul ou de plusieurs établissements les cotisations pour la taxe d'apprentissage ne sont pas nominatives



LA TAXE DAPPRENTISSAGE 2019

Quels sont les métiers représentés par cette formation professionnelle ? La taxe d'apprentissage est une obligation fiscale. C'est le seul impôt pour lequel 



Untitled

19 mai 2014 réforme de la taxe d'apprentissage. DOCUMENTS JOINTS : Document n°1. Les principaux chiffres de l'apprentissage et de l'enseignement ...



Conseil Académique

2 janv. 2012 Conseil Académique. Janvier 2012. LA TAXE D'APPRENTISSAGE. Page 1. Académie de CAEN ... Les conditions générales d'habilitation – nouvelle ...



LA TAxE dAPPREnTISSAgE 2018

1. 3. 2. La taxe d'apprentissage est une obligation fiscale due par les entreprises. Le versement de la taxe doit s'effectuer pour le 28 février 2018.



TAXE DAPPRENTISSAGE 2017

l'organisme collecteur de référence des branches du. Bâtiment et des Travaux publics pour la taxe d'apprentissage. CONSTRUCTYS met à votre disposition ce 



Impact de la réforme de la taxe dapprentissage dans les entreprises

Flécher une part plus importante de la taxe d'apprentissage vers les formations en apprentissage. Rationaliser les réseaux de collecteurs



INvESTISSEz SuR vos

nos stagiaires ainsi que le versement de la taxe d'apprentissage en 2016 par en décidant d'orienter cette obligation fiscale vers notre composante ...



ORGANISMES DE FORMATION

professionnelle continue à la collecte de la taxe d'apprentissage