JOUBERT LA LOGE de la Haute-Loire à Marie Galante
Les JOUBERT étaient une famille d'apothicaires et de chirurgiens x 12/06/1816 Grand Bourg
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°D77-079-07-2019
9 juil. 2019 Mme Virginie BRUNNER contrôleuse générale ; ... Mme Virginie DELANGE
Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise
5 août 2021 Virginie FERRONE. • Chantal CHOISY. • Sylvie SIMON ... Virginie LEVALLOIS. • Yves VANNIER ... Chloe ROUSSAFFA-JOUBERT. • Jlouis LEBEAU.
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
15 août 2020 Guirao Virginie. NIGEND : 169 538. Hauck Jessica ... Bastoul Virginie. NIGEND : 163 584. Bensakel Kadija ... JOUBERT. Sébastien.
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTèRE DE LINTÉRIEUR
4 déc. 2014 Desplan Cédric. Nigend : 170979. Nls : 8104215. Dumont
Rapports de gendarmerie et des procureurs généraux
Tentative d'assassinat par Philémon Pierre et Anne Joubert femme Lévandier
cour dappel de rennes liste des experts judiciaires etablie pour le
25 juin 2021 MEYNET Virginie (1966) - arrondissement : SAINT-MALO. 1ère inscription à titre probatoire en ... Madame MALHERRE épouse JOUBERT Marie-Odile.
ORDONNANCE MODIFICATIVE DE ROULEMENT DU TRIBUNAL
11 sept. 2020 Mme Virginie DE MAULEON ... Mme Charlotte JOUBERT ... divorce séparation de corps et leurs conséquences
recueil des actes administratifs n°38-2020-037 publié le 12 mars
12 mars 2020 Mme TERPANT Virginie. M. TOUCHER Jean-Michel ... Mme JOUBERT Marie-Pierre. M. MARTIN Daniel ... Mme BAUMY Virginie. Mme BERNARD Rosine.
INDEMNISATION DES COLONS SPOLIÉS Sous-série F/12 Articles
ANGLADE (Louise Charlotte Virginie d') ép. du. BOISTAILLE de)
