ATTESTATION SUR L'HONNEUR DE NON-ENGAGEMENT. ET DECLARATION D'ABSENCE DE MESURE DISCIPLINAIRE Ne pas exercer d'autre emploi. • Exercer un autre emploi ( ...
1 févr. 2020 DECLARATION D'ENGAGEMENT A RESPECTER. LES PRINCIPES REGISSANT LA ... Je certifie sur l'honneur l'exactitude des déclarations énoncées ci-dessus.
ATTESTATION DE NON ACTIVITE. PROFESSIONNELLE. Je soussigné(e) Madame Monsieur Certifie sur l'honneur n'exercer aucune activité professionnelle. Fait pour ...
1 janv. 2023 Avance des aides par un professionnel. (Dans le cas de l'attribution directe des aides par l'ASP cet engagement se déclare par coche ...
25 nov. 2015 ... honneur ne pas vivre en France
ATTESTATION SUR L'HONNEUR de NON mariage ou de NON remariage. Je soussigné(e) (nom et prénoms) : .
1 janv. 2023 ... d'une zone à faibles émissions mobilité la présente déclaration ne doit pas être réalisée. Dans ces deux cas
D'UNE ATTESTATION SCOLAIRE DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE DE SECOND NIVEAU. (ASSR 2). OU. □. D'UNE ATTESTATION DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE (ASR). Année de délivrance de l'ASSR
31 déc. 2021 Déclaration sur l'honneur relative au respect de l'engagement pris afin ... d'une attestation ou d'un certificat inexact ou falsifié. Les peines ...
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Cette déclaration est à présenter aux compagnies de transport avant l'embarquement ainsi qu'aux autorités en charge du contrôle des frontières.
21 janv. 2021 déclare sur l'honneur ne pas avoir connaissance d'avoir été en contact avec un cas confirmé de covid-19 ; m'engage sur l'honneur à : • me ...
9 juin 2021 Cette déclaration est à présenter aux compagnies de transport avant l'embarquement ainsi qu'aux autorités en charge du contrôle des ...
Cette déclaration est à présenter aux compagnies de transport avant l'embarquement ainsi qu'aux autorités en charge du contrôle des frontières.
25 janv. 2021 - des diarrhées inhabituelles. déclare sur l'honneur ne pas avoir connaissance d'avoir été en contact avec un cas confirmé de covid-19 dans les ...
1 févr. 2020 Attestation de non polygamie/Polyandrie ... atteste sur l'honneur ne pas vivre en état de ... DECLARATION D'ENGAGEMENT A RESPECTER.
ATTESTATION SUR L'HONNEUR DE NON-ENGAGEMENT. ET DECLARATION D'ABSENCE DE MESURE DISCIPLINAIRE. Je soussigné (e) …
25 nov. 2015 déclare sur l'honneur ne pas vivre en France
9 juin 2021 Cette déclaration est à présenter aux compagnies de transport avant l'embarquement ainsi qu'aux autorités en charge du contrôle des ...
Déclaration sur l'honneur selon laquelle l'étranger ne vit pas en France en état de polygamie (si le demandeur est marié et ressortissant d'un État autorisant