La caisse est administrée par un conseil d'administration de 22 membres comprenant : ? 11 représentants des employeurs et 11 suppléants nommés par arrêté
24 févr. 2017 MERCREDI 22 FEVRIER 2017/ SESSION ORDINAIRE 2016-2017 ... est administrée par un conseil d'administration de trente membres comprenant ...
La caisse est administrée par un conseil d'administration de 22 membres comprenant : ? 11 représentants des employeurs et 11 suppléants nommés par arrêté
La caisse est administrée par un conseil d'administration de 22 membres comprenant : ? 11 représentants des employeurs et 11 suppléants nommés par arrêté
6 juil. 2022 À l'issue du scrutin du 06 juillet 2022 la Caisse sera administrée par un Conseil d'administration composé de : ? 20 membres titulaires élus ...
Article 2-1 : Composition du conseil d'administration. La caisse est administrée par un conseil composé de 9 membres titulaires assistés de 6.
La caisse est administrée par un conseil d'administration de 22 membres comprenant : ? 11 représentants des employeurs et 11 suppléants nommés par arrêté
La caisse est administrée par un conseil d'administration de 22 membres comprenant : ? 11 représentants des employeurs et 11 suppléants nommés par arrêté
8 mai 2020 Il est seul chargé de l'administration municipale mais il peut ... de conserver et d'administrer les propriétés de la commune et de faire
29 mars 2017 Le conseil d'administration de la caisse nationale du RSI est composé de 50 administrateurs 12 (d'autres membres siègent au conseil avec ...