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2 déc. 2010 Conclusions du Conseil du 18 novembre 2010 sur le sport source et levier de l'inclusion sociale active 5. 2010/C 326/05.
19 avr. 2017 correspondant au 18 avril 2017 fixant l'organisation et le fonctionnement du Haut. Conseil Islamique. ————. Le Président de la République. Vu ...
30 déc. 2021 au 30 décembre 2021 portant loi de finances pour 2022. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 100. 25 Joumada El Oula 1443.
18 sept. 2020 du sport en France ... LA FÉDÉRATION FRANÇAISE SPORTS POUR TOUS ... notamment lors de l'Assemblée Générale des Comités Départementaux ...
Abonnement France - 1 an-4 numéros - Offre réservée aux licenciés Sports pour Tous. EXEMPLAIRE DESTINÉ AU COMITÉ DÉPARTEMENTAL À REMPLIR PAR LE PRATIQUANT.
25 juil. 2019 Décret présidentiel n° 19-207 du 18 Dhou El Kaâda 1440 ... comité interministériel de suivi de la mise en œuvre de la convention sur ...
29 déc. 2021 et fonctionnement du Haut conseil de sécurité. ... Décret exécutif du 18 Joumada El Oula 1443 correspondant au 23 décembre 2021 mettant fin ...