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Conseil Municipal du 25 avril 2019 à 18 h 30 Ordre du jour N° 2019

25 avr. 2019 En effet l'appel au financement de projets bien identifiés par les collectivités donne un sens et une réalité à la gestion participative ...



COMMUNE DE TIGNES - Mairie de Tignes

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 25 avril 2019 municipal lors de sa séance en date du 22 avril 2014 de déléguer un certain nombre de.



COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 AVRIL

17 avr. 2014 Affiché le 25 avril 2014 ... L'an deux mille quatorze le dix-sept avril



Commentaire de la décision n° 2014-391 QPC du 25 avril 2014

25 avr. 2014 Dans sa décision n° 2014-391 QPC du 25 avril 2014 le Conseil constitutionnel a ... s'agissant de la révocation d'un maire.



COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

2014-04-24 COMPTE DE GESTION 2013. 37. 2014-04-25 COMPTE ADMINISTRATIF 2013. 37. 2014-04-26 AFFECTATION DU RESULTAT 2013. 39. 2014-04-27 FISCALITE DIRECTE 



Gestion des stériles et de leau à la mine Tio

2 juin 2014 2014. Gestion des stériles et de l'eau à la mine Tio. Résumé de la description de projet. Rapport réalisé pour Rio Tinto Fer et Titane. 25 p ...



4 - CR 25 AVRIL 2018 pour site internet

25 avr. 2018 Conseil Municipal du 25 avril 2018 ... NICOLAY fait savoir que depuis l'adoption de la délibération du 18 avril 2014 plusieurs lois sont.



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25 avr. 2014 Conseil communautaire du 25 avril 2014 ... révision du SCOT TRIVALIS pour la gestion et la valorisation des déchets mais aussi les Schémas.



OBJET : Délégation du conseil municipal au Maire – compte rendu

21 nov. 2018 Par délibération en date du 16 avril 2014 le Conseil a délégué ... d'autoriser monsieur le Maire à signer la convention (projet annexé).



compte rendu sommaire du conseil municipal du 01 juin 2015

1 juin 2015 VU le compte de gestion 2014 approuvé par délibération n° 01 du 1er Juin ... VU la délibération n° 25 du Conseil Municipal du 13 Avril 2015 ...