VALIDATION DU SOCLE ET DNB SESSION 2017
2 juin 2017 Validation du socle et DNB 2017. Horaires tiers temps. FRANÇOIS BARRIÉ IEN LETTRES-HISTOIRE-GÉOGRAPHIE - ACADÉMIE DE LIMOGES JUIN 2017 ...
Bulletin officiel n°47 du 10 décembre 2020 Sommaire
10 déc. 2020 L'organisation horaire des épreuves d'examen et concours doit laisser ... Elle ne peut excéder le tiers du temps prévu pour chaque épreuve.
Décret organisant lenseignement de promotion sociale D. 16-04
9 mars 2017 1° Adopter et respecter l'horaire de référence minimum le contenu minimum et ... a le statut de travailleur à tiers temps au moins.
CP 330.01 Recueil de conventions collectives de travail
30 sept. 2019 Prestations d'intérêt public en temps de paix . ... 13 février 2017 ... des tiers externes à l'hôpital ; enfin il y a lieu de.
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le
20 janv. 2017 § 2 L'horaire journalier garantit à chacun une interruption de …… minutes3 sur le temps de midi pour le repas ou en tout état de cause
Décret organisant lenseignement de promotion sociale D. 16-04
13 déc. 2018 1° Adopter et respecter l'horaire de référence minimum le contenu minimum et ... a le statut de travailleur à tiers temps au moins.
2 1 .. 3~
8 févr. 2018 du 20/04/2017 ... Collectieve arbeidsovereenkomst van 20 april 2017 ... un horaire hebdomadaire inférieur a un tiers de la duree de travail.
Circulaire 6268 du 30/06/2017
30 juin 2017 Horaire des élèves dans l'enseignement primaire . ... Documents concernant la scolarisation à temps partiel .
Circulaire 7163 - Vade-mecum relatif au statut des directeurs et
29 mai 2019 secondaire artistique à horaire réduit le directeur est le garant ... son temps
Untitled
justice administrative la suspension de la décision du 23 mars 2017 par les épreuves du diplôme national du brevet par l'octroi d'un tiers temps ...
