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I - BUT et COMPOSITION DE LASSOCIATION

Les ressources de l'association comprennent. 1. les cotisations annuelles et apports des membres. 2. le prix des prestations fournies ou des biens vendus par l 



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TITRE 1: BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION association régie par la loi du 1 juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ... ARTICLE 14 RESSOURCES.



STATUTS DE LASSOCIATION GUILDE DES VIDEASTES I. BUTS

I. BUTS ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION statuts une association régie par la loi du 1er ... De toutes ressources autorisées par la loi la.



Statuts de lassociation loi 1901 TITRE 1 – BUTS ET COMPOSITION

TITRE 1 – BUTS ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION constitution et animation d'un centre de ressources ... Les ressources de l'association comprennent :.



TITRE I : IDENTIFICATION BUTS

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ANNEXE 1 : MODELES DE STATUTS ET DU REGLEMENT

L'Association a pour dénomination : Association des Usagers du Service Public de l'Eau du Village de ………………………… en abrégé « AUSPE/de …….. ». Elle est à but non 



LABEL DIGITAL MARKETING SCHOOL Association déclarée régie

Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901. Statuts. Siège social I. Buts et composition de l'association . ... Ressources annuelles .



Quelles sont les différentes ressources des associations ?

2/ Les associations dont les buts sont philanthropiques éducatifs



STATUTS DE LASSOCIATION

TITRE I : BUT COMPOSITION ET RESSOURCES DE L'ASSOCIATION. ARTICLE PREMIER – NOM. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association 



STATUTS DE LARDEAR Centre-Val de Loire

I BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION. Article 1 : Création sans remettre en cause les ressources naturelles de demain.