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Conditions générales et particulières de vente

Chaque commande sur le Site est régie par les Conditions Générales et. Particulières de Vente applicables à la date de ladite commande. Nous.



Conditions particulières de vente

avoir pris connaissance des présentes Conditions. Particulières de Vente qui lui sont communiquées par l'agence avant la signature du contrat de voyages.



Conditions particulières de vente - Regiondo

Conditions particulières de vente. Article 1 : Désignation du vendeur. Fontainebleau Tourisme établissement public industriel et commercial (EPIC)



conditions particulieres de ventes

Conditions particulières de vente. ARTICLE 1 - Les Offices de Tourisme immatriculés au registre des opérateurs de voyage et de séjours dans le cadre du 



Conditions particulières de vente - Regiondo

Conditions particulières de vente. Article 1 : Désignation du vendeur. Fontainebleau Tourisme établissement public industriel et commercial (EPIC)



Conditions catégorielles de vente et politique commerciale

Les conditions particulières de vente (CPV) permettent en outre au vendeur d'adapter ponctuellement ses CGV à un seul acheteur de biens ou de services et 



CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE. DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES. SOCIETE MERIBEL ALPINA. SAS au capital de 3 287 169 01 €.



Conditions particulières de vente

Conditions particulières de vente. ARC ATLANTIQUE VOYAGES dont le siège social est 19 rue du Moulin 44000 Nantes



CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE DE FORFAITS ET DE

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE DE FORFAITS ET DE SERVICES TOURISTIQUES de l'Office de Tourisme du Pays de Pouzauges au 4 Novembre 2021.



CONDITIONS GENERALES CONDITIONS PARTICULIERES DE

7 déc. 2021 CONDITIONS DE VENTE. Résidence Les Calanques***. 52 Route des Sanguinaires 20 000 AJACCIO. ?+33(0)4 95 70 02 94 ? +33 (0)4 95 70 49 97.