Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics
26 sept. 2014 En revanche n'entrent pas dans le champ d'application du présent guide : ... Si un bon de commande est émis en fin d'exécution
La protection du consommateur
4 – Un prix bas n'est pas forcément une bonne affaire. Vérifiez bien si le produit qui vous est vendu est neuf ou reconditionné.
Un langage clair ça simplifie la vie !
Son but n'est pas d'interdire des mots ou des expressions mais de souligner les difficultés que peuvent sée a posteriori si ces conditions étaient.
Le prix dans les marchés publics
19 avr. 2013 Si chacune des parties doit par conséquent
Tentations impulsions et controle des consommateurs sur les sites
impulsifs en jouant sur l'impression de faire une bonne affaire. Cette à-dire des décisions qui n'auraient pas été prises si le consommateur avait pris.
Immobilier décoté : acheter un bien loué est-ce une bonne affaire
2 nov. 2015 Cela peut être une bonne affaire si l'on bénéficie d'une décote
COMMISSION
24 févr. 2009 une plainte lorsqu'elle considère qu'une affaire n'est pas ... de vente et vérifiera notamment si l'entreprise dominante.
recueil dactions pour - lamélioration de lalimentation
des seniors et n'est pas réservée à quelques-uns : elle doit être une composante à part Si ce recueil s'adresse plus particulièrement aux établissements ...
Lignes directrices relatives à lidentification la vérification de l
17 déc. 2018 LCB-FT et de gel des avoirs3 dépend notamment de la bonne mise en ... Si le client n'est pas en mesure d'en fournir une l'organisme peut.
