EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
SEANCE DU LUNDI 8 FEVRIER 2016. CALUIRE & CUIRE. Compte rendu affiché le 10 février 2016. COMMUNE. DE. Date de convocation du Conseil Municipal : Mardi 2
COMMUNE DE GUIDEL
12 janv. 2016 Dates de l'enquête: du 6 janvier au 8 février 2016. (E15000281 / 35) ... Annexe 2 certificat d'affichage de M. le maire de Guidel.
Rapport de présentation au Coderst du 26 mai 2016 - Demande d
ETABLISSEMENT PUBLIC RÉGIONAL (EPR) PORT SUD DE FRANCE du conseil municipal de Sète. ... Cet avis a été communiqué par courrier du 08 février 2016.
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2016
COMMUNE DE SAINT BENOIT ? REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2016 fleurs qui réunit des producteurs venus de toute la France et plus de 15.000 ...
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Compte rendu de la
1 mars 2016 Compte rendu de la séance du 8 février 2016. Le Conseil Municipal de la Commune de Candé dûment convoqué le 28 janvier 2016
CONSEIL MUNICIPAL du 29 février 2016
29 févr. 2016 Commune de Lamotte-Beuvron s'est réuni en mairie sur la convocation en ... représentés le procès-verbal de la séance du 08 février 2016.
BILLETS DE SKI À VAL ST-CÔME CAMP DE JOUR DE LA
défi que je dois relever avec les membres du conseil municipal et vous à l'intérieur d'un Du 8 au 20 février 2016 de 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h00.
Conseil Municipal du 21_03_2016
21 mars 2016 Secrétaire de séance : Monsieur Yoann DUMONT. Approbation du compte-rendu de la séance du 8 Février 2016. Monsieur le Maire demande l' ...
au fil des jours
3 nov. 2015 Sylvain SCHERER Maire de FROSSAY
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du lundi 8 février 2016 à 10 heures 00 M. Philippe GEORGES maire du Val d'Ocre (départ 11h00) ... M. Jacques HOJLO
