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SCHEMA DIRECTEUR TERRITORIAL DAMENAGEMENT

Du schéma d'ingénierie très haut débit réalisé par le SYDEC en 2010/2011 et cofinancé par la Région Aquitaine et le Département des Landes.



Rapport dévaluation de la politique de leau en France

13 juin 2013 Comptes la Commission européenne



BULLETIN OFFICIEL DU DEPARTEMENT DES LANDES N° 162

Réunion du Conseil général en date du 1er mars 2013. ARRETES Schéma Directeur Territorial d'Aménagement Numérique des Landes.



Du CINÉMA

15 juin 2013 labenne le 27 mars 2013. il sera soumis à enquête publique par MAcS. ... SYdEc : Syndicat d'Équipement des communes des landes.



Schéma dAménagement et de Gestion des Eaux SAGE Adour aval

Un Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) : l'Institution Adour . Syndicat d'équipement des communes des Landes (SYDEC 40) : Le SYDEC assure ...



Eau potable et assainissement : à quel prix ?

1 févr. 2016 comité interministériel pour la modernisation de l'État en 2013 4 sur la ... d'équipement des communes des Landes (SYDEC) qui regroupe 76.



SDAGE 2016-2021

6 déc. 2013 ont été adoptés par le comité de bassin du 2 décembre 2013. ... publics territoriaux de bassin établissements publics d'aménagement et de ...



Informations portées à la connaissance par lÉtat à léchelle de la

26 mars 2014 Communauté de Communes des Landes d'Armagnac. SOMMAIRE ... avis au comité régional de l'habitat et de l'hébergement. ... 13 février 2013.



SDAGE 2016-2021

ont été adoptés par le comité de bassin du 2 décembre 2013. publics territoriaux de bassin établissements publics d'aménagement et de gestion des.



Thèse MEF 061212

17 févr. 2011 VERS DES SYSTEMES ENERGETIQUES AGRI-TERRITORIAUX ? Par Yvan Tritz. Thèse de doctorat en Géographie Aménagement et Urbanisme.