DELIBERATION N°DCP2020_0746 LA COMMISSION
Dec 1 2020 DU CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION ... Monsieur DIDIER ROBERT
Règlement intérieur du conseil régional
Jul 21 2021 CHAPITRE III – dispositions relatives aux réunions du conseil régional
Secrétariat général
Sep 30 2021 Si le conseil départemental ou la commission permanente ne peut se réunir en nombre suffisant au jour fixé par la convocation
COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
DES LANDES. REPUBLIQUE FRANÇAISE. COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL DEPARTEMENTAL. Réunion du 15 juin 2018. Président : M. Xavier FORTINON. Objet : !
COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
DES LANDES. REPUBLIQUE FRANÇAISE. COMMISSION PERMANENTE. DU CONSEIL DEPARTEMENTAL. Réunion du 15 juin 2018. Président : M. Xavier FORTINON. Objet : !
DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE
La Commission Permanente du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion du 17 septembre 2020. Vu le Code Général des Collectivités territoriales.
Délibérations de la Commission Permanente
Dec 14 2020 Il peut également être téléchargé en format PDF sur le site internet du. Conseil Départemental du Pas-de-Calais www.pasdecalais.fr. Voici le ...
DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE
La Commission Permanente du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes en sa réunion du 17 septembre 2020. Vu le Code Général des Collectivités territoriales.
DELIBERATION N°DCP2020_0474 LA COMMISSION
Oct 13 2020 Vu la délibération N° DAP 2020_0010 en date du 06 avril 2020
COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL DE LA
Sep 24 2021 Yves KRATTINGER
