CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2016. Mairie. L'an deux mille seize et le vingt-deux décembre à quatorze heures les membres du Conseil Municipal de la
22 déc. 2016 Présents : Dominique BAILLY Maire
22 déc. 2016 Séance du JEUDI 22 DÉCEMBRE 2016. A 15h30. ORDRE DU JOUR oo0*0oo. M. Jean LEONETTI. 00-1. DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL A MONSIEUR LE ...
Commune de Beausoleil - Conseil Municipal du 22 décembre 2016 - page 1 par par. Page 2. 4 Voix Contre: Monsieur Jean-Jacques GUITARD Madame Marie ALLAIN
RAA n°263 du 22 décembre 2016 arrêté 16 dec 2016 GHEF.pdf ... l'Essonne et du Val d'Oise ainsi qu'au bulletin municipal officiel de la ville de Paris.
31 déc. 2016 56-2016-12-22-007 - Arrêté préfectoral du 22 décembre 2016 déclarant ... Vu la délibération du conseil municipal de Val d'Oust le 27 janvier ...
22 déc. 2016 Extrait du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 22 décembre 2016. Les comptes-rendus de séance sont consultables en mairie dans ...
28 déc. 2016 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DECEMBRE 2016. Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 22 décembre 2016.
Date de publication : 22 décembre 2016 mars 2008 à décembre 2016 conseiller municipal de mars 2001 à mars 2008
22 déc. 2015 PRESENTS : M. COURREGELONGUE Mme DELRIEU-GILLET M. PAULAY