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Conseil municipal 02.07.12

Municipal est invité à se réunir en séance ordinaire le 02 juillet 2012. ORDRE DU JOUR Renouvellement de la convention de gestion du périscolaire.



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Le Conseil Municipal de la Commune d'HYERES s'est réuni dans le lieu ordinaire de Vous avez reçu les comptes-rendus des séances du 18 et 29 JUIN 2012.



cest la fête au village les 23 et 24 juin !

24 Jun 2022 Lundi 25 juin à 16 h : Goûter offert aux enfants dans la cour de l'école. ... Conseil municipal séance ordinaire du 12 janvier 2012.



Report of the United Nations Commission on International Trade

Nations Unies. Rapport de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international. Quarante-cinquième session. (25 juin-6 juillet 2012).



AVIS DE CONVOCATION

11 Jun 2012 11 JUIN 2012. Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Terrebonne tenue le lundi 11 juin 2012 à 19 h 30 ...



CR sommaire 04.06.12

L'an deux mille douze le lundi 4 juin



Pièces administratives

Convocation du Conseil Municipal du 25 juin 2012 mentionnant l'ordre du Municipal de la Commune de LANNION s'étant assemblé en session ordinaire au ...



LA CONSTITUTION de la République du Cameroun

(2) Il prête serment devant le peuple camerounais en présence des membres du. Parlement



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25 Jun 2018 Le Conseil municipal approuve à l'unanimité des suffrages exprimés ... Conseil municipal du 25 juin 2012 modifiée le 13 novembre 2012



Octobre – Novembre – 2012 N° 139

3 Nov 2012 Délibérations du conseil municipal. Séance ordinaire du lundi 30 juillet 2012 à. 20h 15. A l'ouverture de la séance sont présents :.