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Règlement du Parlement1

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Jan 1 2019 CONSEIL REGIONAL. ASSEMBLEE PLENIERE DES 19 ET 20 DECEMBRE 2019. JEUDI 19 DÉCEMBRE 2019. VÉRIFICATION DU QUORUM p 8. PROCÈS-VERBAL DE ...



Parlement européen Direction générale de la présidence Direction

Les détails des annonces figurent au procès-verbal de la séance. députés au Parlement aux membres de la Commission et du Conseil



RÈGLEMENTS DE PARLAMERICAS

May 15 2013 par les membres de l'Assemblée plénière de ParlAmericas. ... Le procès-verbal de chaque réunion doit indiquer la date



CHAPITRE PREMIER. LA SÉANCE CONSTITUTIVE DU

procès-verbaux de l'Assemblée plénière de l'organe dirigeant du Parlement être publié dans le Journal du Conseil Général et débattu par le Parlement.



RÈGLEMENT

Mar 21 2020 L'Assemblée parlementaire de l'OSCE a pour mission : ... le Président le rappelle de nouveau à l'ordre avec inscription au procès-verbal.



RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Dec 16 2021 Article 18 – Procès-verbaux de l'Assemblée Plénière ... Conseil Régional dans le cadre des compétences que la Loi lui attribue