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Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Ministère de la Santé

31 mars 2022 professionnelles 2022 dans la fonction publique hospitalière. 15 février 2022. Décision du 15 février 2022 de la directrice générale de ...



Guide de légistique (3e édition mise à jour 2017)

19 juil. 2016 particulier l'intervention du code des relations entre le public et ... Collectivités d'outre-mer de l'article 73 de la Constitution.



1ere page 15 décembre 2021

15 janv. 2022 de Préfet Administrateur Supérieur des Iles de Wallis et. Futuna ;. Vu l'arrêté du Ministère de l'Intérieur et du Ministre des outre-mer en ...



2016-rapport-Laurent-temps-de-travail-fp.pdf

13 janv. 2016 président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale. Avec l'appui de. Martine MARIGEAUD Inspectrice générale des finances.



ÉLECTIONS LÉGISLATIVES DE 2022 ____ MÉMENTO à lusage

3 mai 2022 Pour le calcul du nombre de circonscriptions nécessaires pour que le parti ou groupement soit éligible à l'aide publique un seul candidat est.



RAPPORT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DANS LA FONCTION

13 janv. 2016 président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale. Avec l'appui de. Martine MARIGEAUD Inspectrice générale des finances.



Bulletin officiel Santé - Solidarité n° 2021/23 du 15 décembre 2021

15 déc. 2021 membres du conseil de surveillance de l'Agence régionale de santé ... Ministère de la transformation et de la fonction publiques.



Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Ministère de la Santé

29 oct. 2021 référent(e) Egalité au sein de la fonction publique hospitalière. ... Mention Outre-mer : cette instruction s'applique sans spécificités aux ...



Conseil de modernisation des politiques publiques du Mercredi 12

12 déc. 2007 Le premier Conseil de modernisation tenu ce mercredi 12 décembre 2007



RAPPORT ANNUEL SUR L ETAT DE LA FONCTION PUBLIQUE

19 nov. 1982 et qu'flil préside le conseil supérieur de la fonction publique". ... 15 septembre 1981 (1) selon laquelle "il appartient au ministre de.