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La Convention Collective Nationale du Sport

2 Item complété par l'avenant n°45 du 7 juillet 2010 applicable depuis le 7 juillet 2010. Page 5. Texte de la CCNS. Tél. : 01.41.79.59.59.



Présentation de la Convention Collective Nationale du Sport (CCNS)

branche professionnelle du sport. Date de signature de la CCNS. La CCNS a été signée le 7 juillet 2005 et étendue le 21 novembre 2006 par six syndicats.



Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue

???/???/???? Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendu…odification du champ d'application de la convention



Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue

???/???/???? CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU SPORT. DU 7 JUILLET 2005 ÉTENDUE PAR ARRÊTÉ DU 21. NOVEMBRE 2006. IDCC 2511. Brochure 3328.



convention collective nationale du sport etendue1

???/???/???? convention collective nationale étendue (animation…) ... L'article 5 de l'annexe 1 de la CCN du Sport du 7 juillet 2005 est complété par les ...



TEXTE INTÉGRAL

???/???/???? Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006. 1 .



CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU SPORT ETENDUE

???/???/???? Convention collective nationale du sport. 1er mars 2011. 7 ... L'article 5 de l'annexe 1 de la CCN du SPORT du 7 juillet 2005 est remplacé ...



CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU SPORT ETENDUE

???/???/???? Convention collective nationale du sport. 1er mars 2011. 7 ... L'article 5 de l'annexe 1 de la CCN du SPORT du 7 juillet 2005 est remplacé ...



convention collective nationale du sport etendue1

???/???/???? 64 Avenant n°148 du 23/01/2020 portant sur l'annexe 1 de la CCN du SPORT du 7 juillet 2005



convention collective nationale du sport etendue1

???/???/???? convention collective nationale étendue (animation…) ... L'article 5 de l'annexe 1 de la CCN du Sport du 7 juillet 2005 est complété par les ...

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