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Résolution du Parlement européen du 14 mars 2013 sur les risques
29 janv. 2016 83. charge son Président de transmettre la présente résolution au Conseil à la Commission
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE VARIZE. SEANCE DU 14 MARS 2013. Nombre de membres afférents au CM : 11.
Règlement (UE) no 228/2013 du Parlement européen et du Conseil
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FR 14 mars 2013 Consolidated 2010-2012.indd
19 sept. 2005 14. Représenter les victimes devant la Cour pénale internationale. Manuel à l'usage des représentants légaux. Bureau du conseil public pour ...
Règlement dexécution (UE) no 230/2013 de la Commission du 14
14 mars 2013 70/524/CEE du Conseil (2). ... inscrits au registre communautaire des additifs pour l'ali ... Fait à Bruxelles le 14 mars 2013.
Réunion du 26 mars 2013
26 mars 2013 14 mars: SIAC - Comité LEADER (St Jean) ... Le Conseil Communautaire à l'unanimité
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CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du 14 mars 2013. 20. MAR 2013. Dossier N° 4. PREFECTURE. DE MAINE ET LOIRE. Délibération n°: DEL-2013-38. URBANISME.
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Conseil Communautaire du 30 septembre 2010. Vu la délibération du Conseil de Communauté en date compter du 11 février 2013 jusqu'au 14 mars 2013 inclus.
VILLE DAUBIERE
CONSEIL MUNICIPAL. IN EXTENSO DE LA SESSION DU. JEUDI 14 MARS 2013 Internet et il n'y a pas de PV pour notre Conseil Municipal du 20 décembre.
