La règlementation de la publicité extérieure
La version électronique du guide permet une consultation interactive La déclaration préalable du code de l'environnement permet à l'autorité de police.
Le dossier de la Déclaration Préalable
1 juil. 2019 Ce guide est associé à une notice générale et à trois cahiers de recommandations (construction neuve travaux sur construction existante et.
GUIDE PRATIQUE - PLAN LOCAL DURBANISME
Ce guide pratique permet une approche pédagogique du contenu du PLUi-HD à DP = Déclaration préalable PC = Permis de construire ABF = Architecte des ...
Guide des débits de boissons
GUIDE DES DÉBITS DE BOISSONS d'autorisation préalable et de déclaration ... licence (licence de débit de boissons à consommer sur place petite licence ...
GUIDE PRATIQUE DES DEBITS DE BOISSONS
GUIDE PRATIQUE. DES DEBITS DE La petite licence restaurant qui permet de vendre les boissons du 1er et du 3e ... Déclarations préalables en mairie.
Le dossier de la Déclaration Préalable
1 avr. 2020 Cela facilitera la compréhension de votre projet par les services instructeurs et évitera les retours pour motif de dossier incomplet. Ce guide ...
Le dossier de la Déclaration Préalable
1 févr. 2017 DP6 et DP7 seront illustrées dans l'exemple 2 ; DP8 est quant à elle illustrée dans le Guide Pratique du dossier de Permis de. Construire page ...
Avril 2020
1 avr. 2020 Guide pour les pétitionnaires ... aménagement de petite ampleur ... Pour constituer votre dossier de déclaration préalable
Petit guide de la taxe daménagement et de la redevance d
1 janv. 2021 Cette taxe est due dès lors que vous avez obtenu une autorisation de construire (permis de construire ou déclaration préalable) pour un ...
de la petite Accueil enfance
Ce guide s'adresse à l'ensemble des acteurs de l'accueil des enfants de moins de six ans : services de PMI chargés d'instruire les demandes d'autorisation ou d'
