Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire une exclusivité d'exploitation de l'invention brevetée à compter en principe
Le diplôme national du brevet évalue les connaissances et les compétences acquises à la fin du collège. Il est équilibré entre évaluation du socle (contrôle
8 juil. 2022 Candidats au diplôme national du brevet 2022 vos résultats sont consultables en ligne gratuitement.
Donner à quelqu'un brevet d'étourderie. Il y a longtemps qu'il a son brevet de radoteur. Certificat que le gouvernement délivre à un inventeur à l'auteur d
a) Pour conférer un grade militaire ou une distinction. Brevet d'officier de capitaine. brevet de commandeur de la Légion d'honneur (E.
Cas particulier : la demande provisoire de brevet. Épingler. 3'. Cas particulier : la requête d'accélération en vertu du PPH. Épingler.
23 mars 2021 Sens 1. Certificat ou diplôme délivré par l'État et qui reconnaît une compétence ou ouvre certains droits. Exemple : Brevet de secourisme.
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