********************** Dépenses Recettes Dépenses Recettes
CONSEIL MUNICIPAL. Du 29 mars 2013 - 19H00 ... secrétaire prise dans le sein du Conseil Municipal. ... Comptes administratifs et comptes de gestion 2012.
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27 mars 2013 VASSENDEMNAZI. Conseil Municipal du 27 MARS 2013. TradeWAYS. 12. Page 14. Pour mener à bien ce projet qui concerne 28 élèves le Collège ...
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 mai 2013 Lan deux mil
Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil Municipal le 29 mars 2013. Considérant la nécessité de créer un emploi d'adjoint technique
recueil des actes administratifs
5 avr. 2013 N° 2013-121 du 29 mars 2013 ... rapportant à ces projets. ... Vu la délibération du conseil municipal d'Ivry-sur-Seine du 21 octobre 2010 ...
compte-rendu du CM - 05 03 2014
5 mars 2014 Vu la délibération n°20130329_17 du Conseil municipal en date du 29 mars 2013. Dans le cadre du projet immobilier mené par Bouygues ...
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2008
18 mars 2013 vu le débat en commission démocratie finances du 18 mars 2013 ... vu les projets du budget primitif 2013 et budgets annexes présentés par ...
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
8 avr. 2013 Date de convocation du Conseil Municipal : le 29 mars 2013 ... compte de gestion dressé par le trésorier accompagné des états de passif ...
CONSEIL MUNICIPAL
19 mars 2013 29 Convention cadre de partenariat entre la Ville de Limoges et la. Commune rurale de Pabré (Burkina ... Conseil Municipal du 19 Mars 2013.
COMMUNE DE BENY
4 avr. 2013 COMPTE RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL ... Date de la convocation : 29 mars 2013 ... Une définition du projet doit être.
RAPPORT et CONCLUSIONS MOTIVEES de la COMMISSION D
6 avr. 2013 ? Mme Chantal CHOUBAT Maire
