Arrêté fixant la liste départementale des vétérinaires chargés de
24 janv. 2017 no 13-2017-01-24-001 ... départementale en vue de réaliser des évaluations ... Les vétérinaires habilités à pratiquer l'évaluation ...
ÉVALUATION LIRE ET FAIRE LIRE 13 coordinations
ÉVALUATION LIRE ET FAIRE LIRE. 13 coordinations départementales participantes. 3 objectifs évalués au regard de l'expertise scientifique. Février 2013.
LA CELLULE DÉPARTEMENTALE DE RECUEIL DE TRAITEMENT
Le rôle de la cellule départementale dans le traitement et l'évaluation Il convient de rappeler que l'article 26 de la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°01-2016-073
13 juin 2016 01_DDFIP_Direction départementale des finances publiques de l'Ain - 01-2016-06-13-001 - Paramètres départementaux d'évaluation des locaux ...
Evaluation de la loi du 13 avril 2016 visant à renforcer la lutte contre
1 févr. 2019 Une commission départementale de lutte contre la prostitution est chargée dans chaque département
Untitled
VU l'arrêté n° 2016/3842 du 13 décembre 2016 établissant la liste départementale des vétérinaires pratiquant l'évaluation comportementale canine au titre de
Evaluation départementale des PEDT
ÉVALUATION DÉPARTEMENTALE DES PROJETS ÉDUCATIFS DE 13. A - Les modalités horaires liées à la nouvelle organisation des temps scolaires.
Untitled
23 mai 2013 ARRETÉ PREFECTORAL LISTANT LES VETERINAIRES. POUVANT REALISER LES EVALUATIONS COMPORTEMENTALES DES CHIENS. (n° SA-13-1618).
Estimations régionales et départementales dincidence et de
Résultats de l'évaluation. 13. Références. 14. ANNEXES : résultats détaillés des évaluations. 15. Les cancers en région 2018 - Évaluation des donnée MA / p
Untitled
VU l'arrêté n° 2016/3842 du 13 décembre 2016 établissant la liste départementale des vétérinaires pratiquant l'évaluation comportementale canine au titre de
