en courrier recommandé avec Accusé de Réception à l'adresse ci-dessous 2 enveloppes timbrées au tarif en vigueur ... Puis-je les joindre à mon dossier ?
demandeur pour la conservation des armes (attestation sur l'honneur + Une enveloppe timbrée au tarif recommandé avec accusé réception (avec volet de ...
pièce d'identité ainsi qu'une enveloppe timbrée au tarif « lettre recommandée » pour le retour + une liasse permettant l'envoi en AR.
un autre est retourné à la collectivité (pour un retour par voie postale joindre impérativement une enveloppe timbrée aux nom et adresse de la collectivité
voulant se constituer une preuve de création. Plusieurs personnes peuvent déposer ensemble une enveloppe Soleau. > pour en savoir plus contacter inpi Direct.
Veuillez joindre au présent accusé de réception une enveloppe autocollante affranchie au tarif « lettre » en vigueur (libellée à vos nom prénom et adresse)
Pour chaque type de mots et d'expressions le lexique vous suggère x accusé de réception avis informant ... une enveloppe timbrée à 0
duplicata :JOINDRE UNE ENVELOPPE TIMBRÉE A VOS NOM ET. ADRESSE pour l'envoi du récépissé recommandé avec accusé de réception à l'aide de l'enveloppe qui.
avec une vignette (pas de timbre) – pour les enveloppes préaffranchies 3°) un imprimé recommandé avec avis de réception
Liste des pièces à joindre : voir page 2 Réception du public : ... Une enveloppe 24 x 32 cm timbrée pour un envoi en recommandé avec accusé de réception.