10 juil. 2018 METROPOLE NICE COTE D'AZUR – PLH 2017?2022 – SYNTHESE. Page 3. EDITO. Dotée d'un Programme Local de l'Habitat (PLH) depuis 2004 et ...
département. Ces trois EPCI sont dotés ou sont en train de se doter d'une politique locale de l'Habitat. Pour St-Etienne Métropole le PLH met l'accent sur
10 juil. 2018 METROPOLE NICE COTE D'AZUR – PLH 2017?2022 – DIAGNOSTIC. Page 4. INTRODUCTION. Définition du Programme Local de l'Habitat. Le programme ...
4 avr. 2011 Le? Programme? local? de? l'habitat? (PLH)? est? un? instrument? de? prévision? et? de? programmation? visant? à? répondre? ...
20 avr. 2015 Diagnostic
10 oct. 2013 Programme local de l'habitat – Le diagnostic. 1.3. Synthèse des objectifs chiffrés pour les deux PLH : 1 640 logements par an.
programme local de l'habitat approuvé récemment. - PLH de Saint-Etienne Métropole approuvé le 29 mai 2019 et exécutoire :.
23 mai 2019 Projet de PLH soumis au 2ème arrêt du Conseil de ... CADRE ET L'ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT ... SYNTHESE DU DIAGNOSTIC .
Bilan du PLH de la Communauté d'Agglomération Mulhouse Sud Alsace Réalisé en juin 2010 celui-ci indique
5 mars 2007 Le premier prélèvement pour ces communes ne disposant pas de 20% de logements locatifs sociaux interviendra en 2014.. le Plh un outil au ...