LAn deux mille dix-huit le lundi 18 juin 2018 à 18 H 00
https://www.ville-colomiers.fr/fileadmin/user_upload/Fichiers_Pages/Conseil_municipal/CM-Proces_verbaux/Conseil_municipal-Proces_verbal_2018-06-18.pdf
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (Budget Primitif 2016
représentée par le Président du Conseil régional de Bretagne Monsieur Pierrick MASSIOT
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS (VOLUME 1)
31?/12?/2019 Représenté par. : Le Président du Conseil Départemental. M. Cyrille Melchior. Ci-après dénommé : Le Département de la Réunion. D'autre part.
Département du Loiret
01?/01?/2018 représenté par son Président Monsieur Pierre-Alain ROIRON ci-après dénommé CRT ... Figurant ci-après sous la dénomination "BENEFICIAIRE".
Délibérations de la Commission Permanente
14?/12?/2020 La Commune/EPCI de …………………. représentée par son Maire/Président
Registre des délibérations de la Commission Permanente du 07 juin
07?/06?/2021 Les visas ci-avant ayant été rappelés M. le Président indique que les missions de ... L'Association dénommée
Registre de délibérations de la Commission Permanente du 29
29?/11?/2021 des services de l'Education nationale ci-après désigné « L'État »
RAA MARS 2020
03?/03?/2020 d'intérêt général » votée au chapitre 934 du budget 2020 de la Région ; ... conclue entre la Région Réunion (ci-après dénommée le « Délégant ...
Registre des délibérations de la Commission Permanente du 18
18?/10?/2021 Représentée par son Président dûment habilité à la signature de la présente Convention
Projets de délibérations de la Commission Permanente du 06
06?/01?/2020 dénommé ci-après « Le Département »
