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AdCF - LE BUREAU COMMUNAUTAIRE

LE BUREAU COMMUNAUTAIRE. Les structures intercommunales sont nombreuses à s'interroger sur les principes juridiques qui président au fonctionnement interne 



fiche n° 2 .1 la séance dinstallation du conseil communautaire

15 mars 2020 Le mandat de conseiller communautaire est indissociable de la ... En effet la composition du bureau peut ne pas être paritaire du fait



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Procès-Verbal/Compte Rendu du Bureau Communautaire Séance

L'an deux mil vingt et un le 18 Novembre à 18 heures



Bureau communautaire - Grand Poitiers Communauté urbaine

Bureau communautaire. GRAND POITIERS. 84 rue des Carmélites. 86 000 Poitiers. Tel : 05 49 52 35 35. HORAIRES : Du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30.



COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU BUREAU

6 juil. 2022 Le Bureau communautaire de Caen la mer s'est réuni à huis clos en ... Le bureau communautaire autorise le président ou son représentant à ...



COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU BUREAU

3 mars 2022 Le bureau communautaire de Caen la mer légalement convoqué



COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 5

5 nov. 2020 COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 5 NOVEMBRE 2020. DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION. DE LA ROCHELLE.



LE BUREAU COMMUNAUTAIRE - Annemasse

Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE se réunit au moins une fois par trimestre au siège d'Annemasse Agglo. Les conseillers débattent ensemble des projets prennent les 



BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 6 SEPTEMBRE 2021 COMPTE

Le 6 septembre 2021 le Bureau communautaire