The Download link is Generated: Download https://www.lot-et-garonne.gouv.fr/IMG/pdf/annexe_3_115-delib_habitat_delib_dup.pdf


EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

Monsieur le Maire rappelle au Conseil MunicIpal à quelle étape de la procédure le projet se situe. La commune vient d'organiser de soumettre à concertation 



EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL

Séance du Conseil municipal du 21 octobre 2021. République Française EXTRAIT DU REGISTRE DES ... Sologne sous la présidence de M. Nicolas SANSU



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

ses séances sous la présidence de Mr Robert VILLETORTE



EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL d'AGEN. SEANCE DU LUNDI 28 SEPTEMBRE 2020. Numéro : DCM2020_115.



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

2017. gada 21. sept. Mairie de CHASSENEUIL DU POITOU. Tél. : 05.49.52.77.19. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 21 SEPTEMBRE ...



EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL

2021. gada 21. apr. Le jeudi 15 avril 2021 le conseil municipal de la commune de Ramonville Saint-Agne s'est réuni en session ordinaire



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

2017. gada 18. dec. L'an deux mille dix sept le dix huit décembre



DELIBERATION N° 048 EXTRAIT DU REGISTRE DES

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 2014 sous la présidence de Monsieur Patrick BALKANY



EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL

EXTRAIT DU REGISTRE DES. DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA VILLE DE CHAMBERY. DCM-2021-070. N° 38. INSTAURATION D'UN PERIMETRE DE SURSIS A STATUER 



Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de la Ville

2022. gada 21. aug. 2022/Juillet/01/01. Extrait du registre des délibérations du. Conseil municipal de la Ville de Bastia du mercredi 13 juillet 2022.