CONVENTION DE PRET DUN VEHICULE MUNICIPAL
8 oct. 2014 Mairie de Colombier Saugnieu
Convention de Prêt desMinibus
dûment habilité par délibération du Conseil Municipal en date du 14 Avril 2014 Les véhicules objet de la présente convention sont les suivants : FIAT ...
Approbation d¿une convention de prêt à titre gratuit d¿un véhicule
25 avr. 2016 Le Conseil Municipal. Vu le rapport en date du 22 mars 2016 par lequel M. le Maire expose ce qui suit : Les collections du Musée ...
CONVENTION DE PRET DUN VEHICULE A TITRE GRACIEUX
La présente convention a pour objet de définir les modalités de prêt du minibus publicitaire municipal en faveur de l'association susmentionnée.
Convention annuelle de prêt à une association Du Fourgon Doré
La Commune peut disposer du véhicule indépendamment et prioritairement à dont le montant est fixé par délibération du conseil municipal (voir article 7) ...
Convention de prêt du Minibus
La Ville de Séné met à disposition outre des services municipaux
CONVENTION DE PRÊT DU VÉHICULE RENAULT MASTER 9
Le planning et les fiches de réservation devront être validés par la municipalité avant accord et signature de la convention. 5-2 – cautions à fournir par les
CONVENTION DUTILISATION DU VEHICULE COMMUNAL
Ce minibus sera prioritairement utilisé par les services municipaux (CCAS Le prêt du véhicule est uniquement consenti pour des déplacements ayant un ...
VILLE DE QUIMPERLE
CONVENTION DE PRET D'UN VEHICULE MUNICIPAL. ARTICLE 1 - OBJET : gracieux un véhicule capable de transporter huit personnes plus le.la conducteur.trice.
CONVENTION DE PRÊT ENTRE LA MAIRIE ET UNE ASSOCIATION
2 oct. 2015 Étant donné le caractère expérimental de ce prêt de véhicule la mairie de Plouguin se réserve le droit d'ajuster les modalités d'accès à ce ...
