À 15 heures : À 21 h 30
ORDRE DU JOUR DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. (Conférence des présidents du mardi 13 septembre 2022). DATES. MATIN. APRÈS-MIDI. SOIR. Semaine du. Gouvernement.
Outil n°3.1 - Proposition dordre du jour de la réunion de lancement
Introduction et bienvenue. • Tour de table. • Rappel historique de la naissance du projet. • Présentation du partenariat. • Présentation générale du projet
Guide de procédure des assemblées délibérantes
2. Règles relatives aux participants. 22. 3. Règles relatives aux points de l'ordre du jour. 27. B. RÈG LES PARTI CU Ll ÈRES. 31. 1. Les propositions.
Circulaire du 31 décembre 2012 dapplication du décret n°2011-184
31 déc. 2012 Dans le cadre des questions inscrites à son ordre du jour le comité technique vote sur des propositions formulées par le président ainsi ...
FICHE 10 : LES DROITS DES ÉLUS Textes de référence : - L.2121
soumettre des propositions à l'assemblée dont ils sont membres ; que lorsque le maire arrête l'ordre du jour des séances du conseil municipal dans les
CWS/9/INF/1 Prov.3
1 nov. 2021 présent projet d'ordre du jour annoté assorti d'une proposition de programme de travail provisoire
JEUDI 21 JUIN 2018
21 juin 2018 Discussion de la proposition de résolution visant à créer une commission d'enquête ... Suite de l'ordre du jour de la première séance.
Document de travail
Convocations ordre du jour et documents . de Faculté composée de l'ensemble des personnels de la Faculté afin de les consulter sur les.
Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail
Propositions pour l'ordre du jour des sessions futures de la Conférence Ces propositions ont été actualisées (voir annexe II).
CWS/9/1 Prov. 3
12 oct. 2021 Adoption de l'ordre du jour. Voir le présent document. ... b) Proposition de nouvelle norme relative aux objets numériques en 3D.
