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3 janv. 2019 Infos pratiques et Etat civil ... Revue municipale d'AVENSAN N°71 JANVIER 2019 ... Monsieur Patrick BAUDIN Maire d'Avensan /.
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1 janv. 2018 Infos pratiques et Etat civil ... Maire d'Avensan / Conception: Commission ... Revue municipale d'AVENSAN - N°69 - JANVIER 2018.
LE PREMIER MANDAT 1983/1989
On publie le carnet d'état civil de la commune et la liste des artisans. Dès le mois de MAI 1983 le maire de VERTHEUIL M. PEDRO
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Bilan des sites d'activités économiques présents sur la commune . Source : Mairie d'Avensan Fichier de l'état civil.
MEMOIRES SUITE 1944 La vie devient chère et tous les enfants qui
n'y a pas d'élection ni de Maire M. Jean CASTAING est président. Il faut compléter les reliures déjà faites sur l'état civil en 1932.
ru – plu davensan
l'article 682 du code Civil. RD1215 gérée par l'Etat devra avoir au moins une épaisseur totale d'une vingtaine de mètres.
dispositions générales titre 1.
Le présent règlement s'applique à la totalité du territoire de la commune d'AVENSAN déconcentrés de l'État) ainsi qu'à l'ensemble des constructions ...
Arrêté en PDF
Le présent arrêté sera transmis au représentant de l'État vers autre collectivité. 35h00. MAIRIE D'AVENSAN 33480. Avensan. 17/05/2022.
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conseil municipal de cette commune régulièrement convoqué s'est réuni Le maire est à la fois agent exécutif de la commune et agent de l'Etat.
Santé Protection sociale Solidarité
9 oct. 2010 déconcentrés et les agences régionales de santé dans le traitement des QPC. Mots clés : QPC – observations en défense au nom de l'État.
