Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 avril 2014
9 avr. 2014 Procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 avril 2014. L'an deux mille quatorze le neuf avril le Conseil Municipal dûment ...
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3 avr. 2014 DU MERCREDI 9 AVRIL 2014. COMPTE RENDU SOMMAIRE. L'an deux mille quatorze. Le mercredi neuf avril à vingt heures. Le Conseil Municipal.
Conseil Municipal du 9 avril 2015 à 18 h 30
17 déc. 2015 N° 2015-12-01- Information sur les décisions prises conformément à la délégation donnée au Maire par délibération n° 2014 – 04 – 02 - 42 du ...
Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2014
9 avr. 2014 Le Conseil Municipal s'est réuni en Mairie ce mercredi 9 Avril 2014 à 19h sous la présidence de Monsieur. Christophe PILCH
Convoqué par lettre du 9 avril 2014 signée de M. Jean-Paul
Convoqué par lettre du 9 avril 2014 signée de M. Jean-Paul STANZEL Le conseil municipal de TREGUENNEC a désigné le 28 mars 2014 : M. Claude BOUCHER
Compte rendu réunion 09-04-2014
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2014. Présents : Mmes Ballu-Berthéllemy Yvelise Bougon Isabelle
PROCES VERBAL de la séance du conseil municipal du mardi 15
15 avr. 2014 Convocation du conseil municipal : le 9 avril 2014. Nombre de conseillers municipaux en exercice : 19. PRESENTS : M. Jean-Michel DEVYNCK.
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Conseil Municipal qui aura lieu en Mairie de ROYAT le Mercredi 9 Avril 2014 à 18H30 5ème REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2014.
SÉANCE DU 9 AVRIL 2014
9 avr. 2014 Le Conseil municipal accepte ces candidatures à l'unanimité. 9°) DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DU DADOU. Monsieur le Maire indique à l' ...
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15 juin 2015 Vu la délibération n° 27 du 9 avril 2014 du conseil municipal de Saint-Louis adoptant le budget primitif. 2015 reçue à la préfecture le 14 ...
