Note de Présentation
Cette disposition est adaptée dans le cadre de projets de logements collectifs mais pas pour ce qui est de la construction d'une maison individuelle ou dans le
Rapport du commissaire enquêteur
4 Nov 2021 La présente enquête publique a pour objet le projet de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Chaponost. Cette ...
Règlement littéral Chaponost
En extension de la zone UCA la zone UC porte une certaine densité mais reste plus flexible par maisons individuelles
C H A P O N O S T • 6
3º Explique les choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de La commune de CHAPONOST est dotée d'un document d'urbanisme depuis le 4 janvier.
DEPARTEMENT DU RHONE
Décision n°E18000060/69 du Tribunal Administratif de Lyon en date du 30 mars Le maître d'ouvrage du projet est la Commune de Chaponost – Mairie ...
la ville adopte son nouveau PlU
6 Mar 2019 69 630 Chaponost ... 20 rue du presbytère 69 530 Brignais ... dans une logique de projet urbain pour améliorer l'insertion.
Présentation PowerPoint
papillon » au Nord et au Sud englobant les quartiers anciens et les hameaux. Maisons individuelles. Rue Favre Garin - Even Conseil – avril 2015.
RAPPORTDEPRESENTATION–TOME3
1.2.2 Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables ....... 9 ... des extensions de la maison de maître ou de nouvelles constructions en.
Présentation PowerPoint
UN PARC DE LOGEMENTS À DOMINANTE INDIVIDUELLE. II.6.4. d'élaborer un projet d'aménagement et de développement ... maisons individuelles.
Mairie de Chaponost
Projet de construction d'un immeuble de 10 logements locatifs sociaux 16 rue Convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le CDG69.
