24 févr. 2022 Mandat spécial au maire et adjoints pour un déplacement à ... Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal de Kœnigsmacker.
du conseil municipal de Koenigsmacker en date du 18 juillet 2019 approuvant le Plan Local d'Urbanisme. KOENICA. Le Maire. *57970*. MAIRIE DE.
Il est rappelé que l'arrêté municipal du 19 mai 2015 stipule que les travaux de bricolage ou Maire de Koenigsmacker – Métrich – Cité des Officiers.
Ce n'est que le 24 mai que le nouveau conseil municipal et les commune le maire n'ayant pas donné son accord dans un souci de préservation de la.
DE LA COMMUNE DE K ŒN I G S M A C K E R KOENIGSMACKER) représentant : ... Maire pourra interrompre celle-ci
Nouveau président de la CCAM : A. SPET Adjoint au maire de Kœnigsmacker. - 1ère réunion du Conseil Délégations du conseil municipal au maire.
tions de l'association proposé par le conseil d'adminis- tration. Pierre ZENNER
il y a 6 jours Le Maire expose au Conseil Municipal que la mise en place du portail famille ... police municipale de Koenigsmacker et Basse-Ham et de leurs ...
22 juin 2022 Koenigsmacker et Basse-Ham et de leurs équipements. Le Conseil Municipal : 1°) autorise le Maire à signer l'avenant n° 1 à la convention de ...
Le maire et le conseil municipal ne pourront en aucun cas