COMPTE-RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 24 avril 2015 à
24 avr. 2015 La séance du Conseil Municipal du 24 avril 2015 est ouverte à 20h00 par Monsieur Eric. GUILLOTEAU Maire d'ONDRES.
Compte rendu du conseil municipal du 24 avril 2015
DE LA REUNION ORDINAIRE. DU CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 24 avril 2015 à 20h30. Etaient présents: Mmes Chantal BEAUFILS - Chrystelle GUILLAUME -.
CONSEIL MUNICIPAL du 24 AVRIL 2015 24/04/2015
CONSEIL MUNICIPAL du 24 AVRIL 2015. 24/04/2015. Excusés: A. Martin (procuration J. Batard) V. Bonhomme (procuration N. Esbelin)
commune de CASTELGINEST
30 mai 2015 le Conseil Municipal de la Commune de CASTELGINEST ... Madame Isabelle ROUSTIT commissaire enquêteur
CR_seance du 24 avril 2015
29 mai 2015 le Maire présente le plan du lotissement au conseil municipal. L'entreprise HRC a terminé les travaux relatifs à l'assainissement. Grâce à une ...
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Compte-rendu sommaire de la séance du 24 avril 2015. Le Conseil Municipal décide : 1. De déterminer le nombre et la répartition des sièges du conseil
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
24 mars 2015 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2015. DATE DE LA CONVOCATION : 19 mars 2015. NOMBRE : - de Conseillers en exercice : 23. - de Présents :.
PROCÈS-VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du lundi 04
4 mai 2015 Par convocations individuelles adressées le 24 avril 2015 aux conseillers municipaux le Conseil. Municipal est invité à se réunir en séance ...
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 mars 2015. Présents : Catherine ANTHELME Philippe BRISSON
MTG RAA A1 du 30 avril 2015
30 avr. 2015 signé le 24 avril 2015 par M. M. CASTANIER Secrétaire Général de la ... VU la délibération n° 14.15 du conseil municipal de LIMOGES du 5 ...
