16 mai 2012 Le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire
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21 mai 2012 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du ... l'architecte Atelier BAT le 16 mai 2012 et pour fixer l'enveloppe prévisionnelle de ...
4 août 2021 16 juin 2021. AFFAIRE N°02 : CONVENTION. DE. FINANCEMENT. DE. TRAVAUX. D'URBANISATION SUR LA RD1 ...
20 juin 2012 ses séances sous la présidence de Madame JANODET - Maire. ... Le compte-rendu de la séance du 24 mai 2012 est adopté à l'unanimité.
Séance ordinaire du 16 mai 2012. L'an Deux Mil Douze le 16 mai à vingt heures trente
16 déc. 2020 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU MERCREDI 16 DECEMBRE 2020. Date de convocation : 11-12-2020.
10 oct. 2019 Par délibération du Conseil Municipal en date du 16 mai 2012 la commune de Clohars Carnoët a décidé de confier à la SAFI la réalisation du ...
L'arrêté préfectoral du 16 mai 2012 n° 2012137-0020 établi par la Préfecture de Charente définit les modalités de mise en oeuvre de l'enquête publique devant se
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